Mentions légales
En consultant ce site, l’utilisateur accepte l’ensemble des conditions d’utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions peuvent être changées à tout moment et sans préavis.
Mentions légalesOmnium Finance – Société par Action Simplifiée au capital social de 2 242 666,50 euros –
R.C.S.
Toulouse 413 583 022.
Siège social : 11, avenue Parmentier – CS 70 117 – 31 201 Toulouse cedex 2
Coordonnées : Tel. 05 67 73 30 00
Email : contact@omnium-finance.com
N°TVA : FR59413583022
Directeur de publication : Xavier CHAUSSON, représentant le Groupe Omnium Finance en sa qualité
de
Président
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la tenue d’un
fichier commercial informatique. Les destinataires des données sont les différents services
constituant Omnium Finance. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6/01/1978
modifiée
en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous
concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :
Omnium Finance – Responsable
Accès et
Rectification des données informatiques – 11 avenue Parmentier – CS 70117 – 31201 Toulouse cedex
2.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données
vous
concernant.
Les informations consultables sur le Site le sont qu’à titre informatif et ne constituent en aucune façon une offre de services ou un engagement précontractuel ou contractuel. Omnium Finance ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées sur le Site. Omnium Finance met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations disponibles et vérifiées mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, ainsi que d’une éventuelle indisponibilité d’informations ou de services. En conséquence, l’Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Liens hypertextesLe Site http://omnium-finance-toulouse.fr est un site donnant accès à d’autres sites, susceptibles de présenter leurs propres règles d’accès et d’utilisation, qu’il convient de consulter et de respecter. Le contenu et le fonctionnement de ces sites restent sous la seule et entière responsabilité du site concerné. Omnium Finance décline toute responsabilité quant au contenu ou des services fournis. Concernant les liens hypertextes créés par un tiers, ils ne sauraient engager la responsabilité d’Omnium Finance. Omnium Finance se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à l’objet du site http://omnium-finance-toulouse.fr, à ses missions ou plus généralement aux principes véhiculés par Omnium Finance.
Protection intellectuelleLe Site est régi dans son intégralité par la législation française relative au droit d’auteur, au droit des marques et d’une manière générale, à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission et/ou dénaturation, totale ou partielle du Site et de ses composants (y compris de nos marques et logos et ceux de nos partenaires), par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans notre autorisation expresse, est interdite, conformément aux articles L713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non respect de cette interdiction est constitutif du délit de contrefaçon, sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La responsabilité du contrevenant pourra donc être engagée De même, les bases de données figurant sur le Site sont protégées par les dispositions relatives à la protection juridique des bases de données. A ce titre, la réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée, totale ou partielle, engagerait la responsabilité du contrevenant.
HébergementOmnium Finance N° de registre du commerce : R.C.S. Toulouse 413 583 022 Société par Action Simplifiée Au capital de 2 242 666,50 euros 11, avenue Parmentier- CS 70 117 31 201 Toulouse cedex 2 Tel. 05 67 73 30 00 – Fax : 05 67 73 30 01